​

1. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site et des services proposés par Escape Art par Soch'Art.

Le site a une vocation de présentation et de mise en relation autour de projets artistiques et culturels.

2. Services proposés

Le site permet notamment :

• la présentation d’œuvres, d’artistes ou de projets culturels ;

• la prise de contact et les demandes de devis via formulaire ou e-mail.

Toute prestation ou collaboration éventuelle fait l’objet d’un accord spécifique entre les parties.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

Le responsable du site se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

5. Responsabilité

Le responsable du site s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité du site.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

7. Commandes / prestations (le cas échéant)

Toute demande de prestation ou de collaboration fait l’objet :

• d’un devis préalable ;

• d’une validation écrite par les deux parties ;

• et, le cas échéant, d’un contrat spécifique.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.

​

​

9. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment afin de rester conformes à la législation en vigueur.

Dernière mise à jour : 2.06.2026